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Elaboration en plusieurs étapes

Le travail s'est déroulé en plusieurs étapes : réalisation d'un bilan des données existantes : il s'agit de récupérer toute information cartographique relative aux écoulements sur le territoire de...

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Critères définis dans l'instruction du gouvernement du 03 juin 2015

Pour mémoire les critères de la jusrisprudence sont les suivants :- débit suffisant une majeure partie de l'année, existence d'une source alimentant le cours d'eau (ponctuelle ou diffuse),- existence...

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Application sur Paris proche couronne

Sur le territoire de Paris proche couronne, deux cas de figure principaux existent :1. les territoires ruraux et forestiers, au sein desquels il s'agit de distinguer les fossés des cours d'eau. Dans ce...

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Suivi du Journal Officiel du WP29

JO complet du WP29Mise à jour du 01/02/2017Retour aux actualités réglementairesTEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LERegulation No. 142Uniform provisions concerning the approval of motor vehicles with...

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Rencontre "La participation dans les projets d'aménagement durable" le...

Atelier-rencontre "La participation dans les projets d'aménagement durable" le vendredi 24 février 2017, 9h-13h, dans les locaux de la DRIEA, 21-23 rue Miollis, PARIS 15. Renforcement du dialogue...

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Rencontre TEDDIF : "La participation dans les projets d'aménagement durable"...

Atelier-rencontre organisé par le TEDDIF :"La participation dans les projets d'aménagement durable", le vendredi 24 février 2017, 9h-13h, dans les locaux de la DRIEA, 21-23 rue Miollis, PARIS 15.

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Les arrêtés ministériels compilés

La compilation consiste à intégrer dans un document unique, sans valeur officielle, un acte de base de la réglementation et ses modifications et corrections successives. Les consolidations ont...

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Visualiser les sites sur carmen.developpement.durable.gouv.fr

Visualiser les sites d'Ile-de-France sur une carteet télécharger les fiches qui décrivent les sites classés et inscrits (motivation de la protection) en cliquant sur l'icône "i = interroger les...

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Suivi du Journal Officiel de la République Française

Tous les JO de la République FrançaiseRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 07/02/2017TEXTEOBJETPARU AU JO DUArrêté du 30 janvier 2017modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux...

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Adapter le bassin Seine-Normandie au changement climatique : tous mobilisés...

Signature de la stratégie d'adaptation au changement climatique du bassin Seine-NormandieEn présence de Jean-Louis Bianco, conseiller spécial auprès de la ministre Ségolène Royal, ministre de...

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Stratégie d'adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie

Le 1er février, François Sauvadet, président du comité de bassin Seine Normandie, et Jean-François Carenco, préfet coordonnateur de bassin, ainsi que les principaux partenaires et acteurs concernés,...

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Rencontre "La participation dans les projets d'aménagement durable" le...

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Modification du plan de prévention des risques d'inondation de la Seine dans...

Le plan de prévention des risques d'inondation (P.P.R.I.) de la Seine dans les Hauts-de-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral du 9 janvier 2004.Par arrêté préfectoral n° 2016/DRIEE/081 du 8 août...

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Suivi du Journal Officiel de l'Union Européenne

JO complet de l'Union EuropéenneRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 20/02/2017(*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...

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Réceptions des véhicules

La direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) est chargée de s'assurer qu'un véhicule (ou une citerne routière) de conception nouvelle, transformé ou importé...

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Publication du catalogue des coléoptères aquatiques de la région parisienne

La DRIEE a soutenu en 2016 la publication par l'association d'édition Magellanes du catalogue des coléoptères aquatiques et semi-aquatiques de la région parisienne. Cet ouvrage de Pierre Queney,...

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L'atlas des paysages des Yvelines

L'atlas des paysages des Yvelines est un document indispensable pour tous les professionnels de l'aménagement du territoire, pour la prise en compte des enjeux paysagers dans leurs projets. Il divise...

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Appel à projet RLPi 2017

L'appel à projets « Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) », organiséà un rythme annuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, a été lancé le 12 janvier...

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Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) : appel à projet 2017

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Suivi du Journal Officiel du WP29

JO complet du WP29Mise à jour du 27/02/2017Retour aux actualités réglementairesTEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LERegulation No. 134Amendment 2Uniform provisions concerning the approval of motor...

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