Actualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République FrançaisePour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer iciN° 164 du 14/07/2017 Arrêté du 27 juin 2017 relatif à l'adaptation réversible des...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29Mise à jour du 01/08/2017Retour aux actualités réglementairesTEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LERegulation No. 143-Uniform provisions concerning the approval of motor vehicles with...
View ArticleA NOTER : Nouvelle adresse à partir du juin 2017 :
DRIEE IF Service Police de l'Eau 12 Cours Lumière CS 70027 94307 VINCENNES Cedex
View ArticleNOUVELLE ADRESSE DE LA DRIEE depuis juin 2017
La Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) s'est installée à Vincennes.Adressez vos courriers à l'adresse suivante :DRIEE12 COURS LOUIS LUMIERECS...
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Publication - Les acteurs de l'ESS porteurs d'innovation sociale au service...
Téléchargez le document élaboré par la DRIEE et l'ARENE Ile-de-France : télécharger
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Les acteurs de l'ESS porteurs d'innovation sociale au service de la...
Août 2017La DRIEE et l'ARENE ont souhaité mettre en lumière l'innovation sociale portée par les acteurs de l'ESS dans les secteurs de l'économie verte en Île-de-France. Près de dix ans d'animation du...
View ArticleNouvelle adresse de la DRIEE
Nouvelle adresse de la DRIEE12 Cours Louis Lumière - CS 70027 - 94307 VINCENNES CEDEX
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6e campagne de surveillance nitrates
Les résultats (concentrations, comparaison avec la 5e campagne et tendance ou test de Mann-Kendall) de la 6e campagne de surveillance réalisée d'octobre 2014 à septembre 2015 sont disponibles : 6e...
View ArticlePalaiseau, Massy, Champlan, Lonjumeau, Chilly-Mazarin, Epinay-sur-Orge,...
Consultation du public sur le projet de Tram 12 Express sur les communes de Palaiseau, Massy, Champlan, Lonjumeau, Chilly-Mazarin, Epinay-sur-Orge, Savigny-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Viry-Châtillon,...
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Les projets en cours soutenus par le FEDER
Le FEDER de bassin permet d'intervenir pour soutenir des projets relatifs à : l'adaptation au changement climatique dans un contexte sécheresse/étiage ; la prévention des inondations ; la préservation...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union EuropéenneRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 07/08/2017(*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
View ArticleTRI de Meaux
TRI de MeauxRapport explicatif (format pdf - 2.3 Mo - 07/08/2017) Atlas cartographique du TRI de Meaux Pour télécharger plus rapidement les atlas, privilégiez la fonctionnalité« clic droit /...
View ArticlePour plus d'informations sur la démocratisation du dialogue environnemental
Les rencontres régionales organisées par la DRIEE les 21 avril, 15 et 29 mai derniers ont été l'occasion de présenter les réformes de code de l'environnement. Vous retrouverez toutes les informations...
View ArticleMises en circulation
Pour circuler en toute légalité, les dépanneuses, les véhicules de transport de marchandises dangereuses et de transport en commun de personnes, doivent être munis d'une autorisation de circulation....
View ArticleTaux de subvention du Fonds Barnier (FPRNM)
Le tableau ci-dessous présente en fonction de la nature des actions, les différents taux d'intervention du Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) en matière d'inondation. Il précise...
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PAPI Seine et Marnes franciliennes
L'EPTB Seine Grands Lacs, la Ville de Paris et les trois départements membres – Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne sont les maîtres d'ouvrages historiques du Programme d'actions de...
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Suivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République FrançaiseRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 16/08/2017TEXTEOBJETPARU AU JO DUArrêté du 14 août 2017portant information du public sur la dématérialisation...
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