GT pollution lumineuse
Un groupe de travail pollution lumineuse et chiroptères a débuté en 2020 pour répondre à l'action Action D : Réduire la pollution lumineuse vis-à-vis des chauves-souris. Si vous êtes intéressés par le...
View ArticleParticipation au club ADS de l'Essonne - 27 novembre 2014
Cette réunion, organisée par la DDT, a permis d'accueillir plus d'une centaine de participants. Parmi les points à l'ordre du jour : l'évaluation environnementale.club ads villabu00e9 271114 driee 5...
View ArticleParticipation au club ADS de Seine-et-Marne - 21 novembre 2016
Cette réunion, en direction principalement des services des collectivités territoriales, a permis de présenter les grands principes de l'évaluation environnementale.club ads77 21 nov 16 (format pdf -...
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Conférence organisée par le CAUE92 le 9 novembre 2017
Présentation lors d'une conférence organisée par le CAUE92 sur la modernisation du droit de l'environnement, en direction des élus. lien vers le site du CAUE92...
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Réunions d'information sur la modernisation du droit de l'environnement - 2017
La modernisation du droit de l'environnement transforme les règles du travail entre les services de l'État et les porteurs de projets qui déposent des demandes d'autorisation environnementale. Pour...
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Projet de PGRI 2022-2027
Le projet de PGRI 2022-2027 sera mis à la mise à la consultation du public et des parties prenantes du 15 février 2021 au 15 août 2021.Le projet de PGRI fixe pour 6 ans (2022-2027) quatre grands...
View ArticleTransport de l'espèce protégée Erinaceus Europeus
Synthèse des observations du public sur le projet d'arrêtés préfectoraux autorisant le transport de l'espèce protégée Erinaceus Europeus au centre de soins Erinaceus France à Saint-Denis-d'Orques (72350).
View ArticleProtection de biotope de l'Orobanche pourprée
Synthèse des observations du public - Arrêté préfectoral de protection de biotope de l'Orobanche pourprée sur les communes de Massy et Palaiseau.
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Plan de relance : 1,7 million pour la biodiversité francillienne
La DRIEE déploie une partie du volet biodiversité terrestre du plan de relance post Covid-19, pour favoriser les projets de restauration et de valorisation de la biodiversité terrestre en...
View ArticleLancement de la téléprocédure Autorisation environnementale le 14 décembre 2020
Dans le cadre du plan « action publique 2022 : pour une transformation du service public », le Ministère de la transition écologique et le Ministère de l'intérieur ministère mettent en place la...
View ArticleEchéances réglementaires
Ceci est une synthèse, il convient de se reporter aux textes réglementaires. Echéances réglementaires pour les réceptions de véhicules : réglementations cadre (format pdf - 54.5 ko - 05/12/2018)...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République FrançaiseRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 18/12/2020TEXTEOBJETPARU AU JO DUArrêté du 25 novembre 2020définissant les conditions d'application des points...
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Diagnostic et perspectives en Île-de-France
La DRIEE a réalisé une étude pour dresser un état des lieux de l'agriculture urbaine au niveau francilien (acteurs, pratiques …) et identifier les principaux enjeux afin de formuler des recommandations...
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Webinaire "Toutes et tous engagés dans une dynamique de développement durable...
Webinaire consacré aux de projets de développement durable dans les établissements scolaires et destiné aux enseignants, élèves, éco-délégués, personnels éducatifs le 8 décembre 2020.Toutes et tous...
View ArticleDemande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées – Dépollution et...
En application de l'article L.123-19-2 du code de l'environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l'environnement font l'objet d'une consultation du public par voie...
View Article2021 - Cas par cas - 95
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée) F01121P0005 (format...
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