2021 - Cas par cas - 77
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée) F01121P0003 (format...
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Agriculture urbaine : un état des lieux pour agir
Cette note dresse un état des lieux de l'agriculture urbaine au niveau francilien (acteurs, pratiques …) et identifie les principaux enjeux pour formuler des recommandations d'actions à destination...
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Approvisionnement électrique : gare au grand froid
Ce vendredi, RTE appelle à réduire les consommations électriques. C'est l'illustration de la vigilance particulière demandée cet hiver pour faire face aux contraintes sur l'approvisionnement...
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Importation de véhicules
L'importation d'un véhicule et la transformation d'un véhicule sont soumises à une procédure particulière visant à s'assurer que le véhicule importé ou transformé répond aux dispositions réglementaires...
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Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée) F01121P0008 (format...
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Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
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Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
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Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
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Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
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Accompagnement de votre projet en 2021
Les demandes de subvention doivent impérativement être déposées avant le 22 février 2021.Éligibilité des porteurs : Sont éligibles au présent appel à subventions les associations qui œuvrent de manière...
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Procédure de demande de subvention 2021 pour les associations
Les demandes de subvention doivent impérativement être déposées avant le 22 février 2021Cet appel à subventions est ouvert exclusivement aux associations contribuant àstructurer, coordonner et...
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Un nouveau site Internet pour le GRAINE Ile-de-France !
Découvrez le nouveau site Internet du GRAINE et sa nouvelle cartographie des acteurs de l'éducation à l'environnement en Ile-de-France !Le GRAINE (Groupement Régional d'Animation et d'Information sur...
View ArticleEnquete publique pour le projet d'extension de classement de la butte de...
La DRIEE a identifié dès 2006 parmi les sites exceptionnels restant à classer en région Île-de-France, l'extension du site classé de la butte de Châtenay, dans le prolongement de la démarche engagée en...
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Actualités : Publication de l'arrêté de protection de biotope du plan d'eau...
L'arrêté n° 2020 DRIEE-IF/205 portant protection du biotope du plan d'eau de la Bachère sur la commune de Châtenay-sur-Seine au lieu-dit « La Bachère» a été signé le 1er décembre 2020 par le Préfet de...
View ArticleElaboration du SDAGE et du PDM
La directive cadre sur l'eau (DCE) engage les états membres de la communauté européenne dans une démarche de planification et leur impose de se fixer un objectif de résultat à l'horizon 2015. En...
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Crues : la Marne en vigilance orange
Le niveau de vigilance pour les crues reste le orange, sur le tronçon de la Marne entre Condé et Charenton. Un épisode de pluie avec des cumuls importants a touché Paris Proche Couronne dans la soirée...
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Aides territoires : un site pour trouver les aides de la relance
Toutes les aides du plan de relance en Ile-de-France, sont désormais disponibles sur le site Aides territoires. Les collectivités, les acteurs privés et les particuliers disposent désormais de ce...
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Lettre d'actualités DRIEE
Abonnez-vous !en bas de page de la e-lettreN°9 - Décembre 2020Eau et nature Plan de relance : 1,7 million pour la biodiversitéRisques naturels et industriels Bilan à mi-parcours du PRSE 3...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29Mise à jour le 10/02/2021Retour aux actualités réglementairesTEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LEUN Regulation No. 154-Uniform provisions concerning the approval of light duty...
View ArticleActualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République FrançaisePour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer icin° 0026 du 30/01/2021 Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982...
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