La première agence régionale de la biodiversité est francilienne
La première agence régionale de la biodiversité (ARB), celle de l'Ile-de-France, a été officiellement lancée le 12 avril. L'agence régionale de la biodiversité d'Ile-de-France est donc née.Fruit d'un...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République FrançaiseRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 16/04/2018TEXTEOBJETPARU AU JO DUArrêté du 3 avril 2018modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports...
View ArticleActualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République FrançaisePour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer iciN° 0087 du 14/04/2018 Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif...
View ArticleRénovation énergétique des bâtiments publics : réseau Transition Énergétique 92
Le réseau Transition Énergétique 92 (réseau TE92) élargi à l'ensemble des partenaires concernés par la transition énergétique dans les Hauts-de-Seine, vient d'être lancé, mercredi 11 avril. Le COPIL de...
View ArticleLes rapports d'activité
Synthèse de l'activité annuelle2016 (format pdf - 451.8 ko - 06/09/2017) 2017 (format pdf - 814.8 ko - 17/04/2018)
View ArticlePrime à la conversion : mode d'emploi
1 000 à 2 500 euros d'aide pour remplacer votre vieille voiture polluante par un véhicule propre, neuf ou d'occasion : retrouver le mode d'emploi de la prime à la conversion.Depuis le 1er janvier 2018,...
View ArticlePrenons notre air en main : 800 jeunes mobilisés en 2018
Plus d'une centaine de collégiens et de lycéens franciliens se sont retrouvés le 12 avril pour partager les résultats d'une année de travail et de réflexion sur la qualité de l'air en...
View ArticleUne centaine de collégiens et lycéens à l'UNESCO (Paris) le 12 avril pour...
Une centaine de collégiens et lycéens issus des 23 établissements participants au projet se sont réunis jeudi 12 avril 2018à l'UNESCO (Paris 7ème) pour présenter leurs travaux et imaginer...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29Mise à jour du 19/04/2018Retour aux actualités réglementairesTEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LERegulation No. 46Revision 6 - Corrigendum 1Uniform provisions concerning the approval...
View ArticlePlan inter-Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la...
Consultation du public sur le projet de Plan inter-Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicoles de Paris proche couronne (PDPG 75 92 93 94) et sur le...
View ArticleProjet d'arrêté préfectoral relatif à la désignation des zones vulnérables du...
Synthèse des observations du public
View ArticleExceptionnellement la DRIEE sera fermée le lundi 30 avril 2018
Exceptionnellement la DRIEE sera fermée le lundi 30 avril 2018
View ArticleListes non exhaustives
Le site du ministère de la transition écologique et solidaire - Energie et Climat - Sécurité et émissions des véhiculesLaboratoireUTAC - Union Technique de l'Automobile, du Cycle et du...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union EuropéenneRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 02/05/2018(*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
View ArticleConsultation du public sur l'arrêté portant approbation du plan de gestion...
Conformément aux articles L. 120-1 et L. 123-19-1 du code de l'environnement issus de l'ordonnance n°2016-1060 du 3 août 2016, la décision d'approbation d'un plan de gestion de réserves naturelles,...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République FrançaiseRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 04/05/2018TEXTEOBJETPARU AU JO DUArrêté du 17 avril 2018relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de...
View ArticleWP29 - Année 2017
Retour aux actualités réglementairesAnnée en cours - […] - 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LERèglement no 143-Prescriptions uniformes relatives à...
View ArticleJOUE - Année 2017
Retour aux actualités réglementairesAnnée en cours - […] - 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2009TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JO DU Règlement no 132 de la Commission économique pour...
View ArticleJORF - Année 2017
Retour aux actualités réglementairesAnnée en cours - […] - 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007 - 2006 - 2005TEXTEOBJETPARU AU JO DUArrêté du 15 décembre 2017modifiant...
View ArticlePAPI complet de l'Yerres
Ce PAPI fait suite au PAPI d'intention réalisé entre 2012 et 2017. Porté par le Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l'Yerres (SyAGE), il a été déposé avant...
View Article