Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Seine-Saint-Denis (93)
Synthèse des observations du public
View ArticleSucy-en-Brie (94) – Aménagement d'une parcelle dans la ZAC des Petits carreaux
Consultation du public sur le projet d'aménagement d'une parcelle dans la ZAC des Petits carreaux sur le territoire de la commune de Sucy-en-Brie (94).En application de l'article L.120-1-1 du code de...
View ArticleProjet d'arrêté de désignation des zones vulnérables du Bassin Seine-Normandie
Les zones vulnérables aux pollutions par les nitrates sont définies conformément à l'article R 211-77 du code de l'environnement.Elles désignent les zones sur lesquelles des programmes d'actions en vue...
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Module 3 de formation des équipes pédagogiques le 14 mars 2018 : dernière...
Troisième et dernière étape de préparation pour les équipes pédagogiques engagées dans le projet inter-académique « Lycéens, collégiens, prenons notre air en main ! ». Retrouvez le contenu et les...
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Les acteurs de l'ESS se mobilisent autour de la démocratie participative !
Synthèse des échanges de la journée "Mobilisons-nous pour la démocratie participative en faveur de l'environnement" le 12 décembre 2017 et témoignages d'acteurs de l'ESS.L'implication citoyenne et la...
View ArticlePatrimoine naturel et paysager du Val-de-Marne
►Les sites classées du Val-de-Marne►Les sites inscrits du Val-de-Marne►Les Zones Naturelles d'Intérêts Écologiques Faunistiques et Floristiques (ZNIEFF)
View ArticleLe Pôle Environnement - Installations Classées (PEIC)
L'unité départementale Val-de-Marne (DRIEE) assure l'inspection des installations classées sous l'autorité du Préfet du Val-de-Marne.On dénombre dans le Val-de-Marne (chiffres de 2017) : 123...
View ArticleLe Pôle Infra-régional Véhicules Sud (PVIS)
Le Pôle Infra-régional Véhicules Sud Le Pôle Infra-régional Véhicules Sud assure une mission de contrôle réglementaire de la sécurité des véhicules principalement dans les départements du 77, 91 et 94...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union EuropéenneRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 29/03/2018(*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
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La loi olympique est publiée
La loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 a été publiée au JO du 27 mars 2018.Afin de préparer au mieux ce grand rendez-vous, le projet...
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Feuille de route pour la qualité de l'air, agissons ensemble !
L'État, le Conseil régional et les collectivités ont approuvé ensemble une feuille de routePour répondre à la fois à la Commission Européenne et au Conseil d'Etat suite aux dépassements réguliers des...
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FAQ réception de véhicules
Téléchargez et remplir les fiches de constitution du dossier de réception Fiches de réceptionVéhicules neufs1- Comment réceptionner une remorque de moins de 500kg ?Le décret 2016-448 du 13/04/16...
View ArticleSecteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Seine-et-Marne (77)
Synthèse des observations du public
View ArticleChasse campagne 2018-2019 : projets d'arrêtés fixant les dates d'ouverture et...
Consultation du public sur les projets d'arrêtés préfectoraux fixant les dates d'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019 dans les départements de Paris et petite couronne.En...
View ArticlePlans de chasse dans les départements de petite couronne et communes limitrophes
Consultation du public sur les plans de chasse sur les départements de petite couronne et communes limitrophes.En application de la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du...
View ArticleNuisibles : projets d'arrêtés départementaux Paris petite couronne campagne...
Consultation du public sur les projets d'arrêtés préfectoraux fixant la liste des animaux classés nuisibles et les modalités de leur destruction dans les départements de Paris et de la petite...
View ArticleLa-Queue-en-Brie (94) – ZAC Notre-Dame
Consultation du public sur le projet de la ZAC Notre-Dame sur la commune de La-Queue-en-Brie (94).En application de l'article L.123-19-2 du code de l'environnement, les décisions individuelles ayant...
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L'AMI CAUE sur la TVB
CAUE d'ile de France et trame verte et bleue : ARPENTER-EXPERIMENTER-DIFFUSER LA BIODIVERSIE (format pdf - 6 Mo - 12/04/2018) L'appel à manifestation d‘intérêt (AMI) « Trame verte et bleue : de la...
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Prenons notre air en main : 800 jeunes mobilisés
Plus d'une centaine de collégiens et de lycéens franciliens se sont retrouvés le 12 avril pour partager les résultats d'une année de travail et de réflexion sur la qualité de l'air en...
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