Yvelines - 78
Demandes d'examen au cas par cas Commune Date d'accusé réception Décision Déclaration de Projet du PLU du Chesnay 22/04/2013 décision 78-001-2013 (format pdf - 1.1 Mo - 17/06/2013) du 17 juin 2013...
View ArticleSeine-et-Marne - 77
Demandes d'examen au cas par cas Nom de la commune Date de l'accusé de réception Décision Déclaration de projet du POS de Pommeuse 22 avril 2013 77-002-2013 (format pdf - 1 Mo - 20/06/2013) Élaboration...
View ArticleParis - 75
Demandes d'examen au cas par cas Nom de la commune Date de l'accusé de réception Décision Paris - Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet 15 mai 2013 Decision 75-001-2013 (format pdf -...
View ArticleEssonne - 91
Avis sur la révision simplifiée du PLU d'Etampes (format pdf - 252.8 ko - 13/06/2013)
View ArticleDemandes d'examen au cas par cas
Pétitionnaire Date d'accusé réception Décision Demande d'examen au cas par cas - CASQY (format pdf - 11.1 Mo - 08/08/2013) 1er août 2013 en cours - date limite le 1er octobre
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République Française Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 09/08/2013 TEXTEOBJETPARU AU JO DU Arrêté du 1er août 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au...
View ArticleActualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République Française Pour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer ici 09/08/2013 - Arrêté du 1er août 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 13/08/2013 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Regulation No. 131 - Uniform provisions concerning the approval of motor vehicles...
View ArticleLe BEGES de la DRIEE-IF
Vous trouverez dans cet article le bilan des émissions de gaz à effet de serre de la DRIEE-IF.
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 26/08/2013 TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JO DU Règlement no 80 de la Commission économique pour l'Europe des Nations...
View ArticleDresser le bilan de votre action subventionnée
La présentation d'un bilan quantitatif et qualitatif de l'action subventionnée est une obligation. Pour cela, vous trouverez le formulaire CERFA à utiliser ci-dessous. Ce formulaire est à renseigner au...
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