Consultation du public ouverte du 2 septembre au 23 septembre 2013
Consultation du public sur le projet d'arrêté autorisant les personnels d'aéroport de Paris, direction Paris-Charles de Gaulle à effectuer la destruction à tirs des espèces constituant une menace pour...
View ArticleDemande de dérogation - Aménagement de la RN104 entre l'A4 et la RN4
Du 6 au 27 septembre 2013, consultez le dossier de demande de dérogation pour la destruction et le déplacement d'espèces protégés présentée par la DRIEA-IF dans le cadre de l'aménagement de la RN 104,...
View ArticleEtude d'impact - 77
Demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage sur la commune de Fouju
View ArticleDemande de dérogation - Carrière « Bois de la Plaine »à Saint Martin la...
Début : 9 septembre 2013 - Fin : 30 septembre 2013
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République Française Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 10/09/2013 TEXTEOBJETPARU AU JO DU Arrêté du 23 août 2013 relatif aux conditions d'accessibilité aux personnes...
View ArticleActualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République Française Pour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer ici 07/09/2013 - Arrêté du 23 août 2013 relatif aux conditions d'accessibilité aux...
View ArticleDemande de dérogation - Construction d'une nouvelle station de traitement des...
Début : 10 septembre 2013 - Fin : 1er octobre 2013
View ArticleDemande de dérogation - Déplacement de tulipes sauvages dans le Parc de...
Début : 11 septembre 2013 - Fin : 2 octobre 2013
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 11/09/2013 TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JO DU DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION (2013/451/UE) 10 septembre 2013...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 16/09/2013 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Regulation No. 48 Revision 9 – Amendment 1 – Corrigendum 1 Uniform provisions...
View ArticleUne semaine pour bouger autrement !
Du 16 au 22 septembre, la Semaine Européenne de la Mobilité encourage collectivités, entreprises, associations, établissements scolaires à repenser leur façon de se déplacer au quotidien en...
View ArticleRèglement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information...
Le Règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues (SPC) Seine moyenne - Yonne - Loing (SMYL) arrête les territoires et...
View ArticlePlathelminthe terrestre invasif
Un plathelminthe terrestre, vraisemblablement originaire de Nouvelle-Zélande, a été découvert l'hiver 2012-2013 dans plusieurs régions françaises. Ce genre de ver se nourrit de lombrics et pourrait...
View ArticleAdoption du 2ème Plan Régional Santé Environnement 2011-2015
Bilan à mi-parcours PRSE2 Bilan à mi-parcours Le préfet de région Ile-de-France et le directeur général de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France présentent le jeudi 19 septembre 2013, le bilan à...
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