L'Info'Phytos n°9 est en ligne !
État de la contamination des cours d'eau par les pesticides en Ile-de-France
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Prise en compte du paysage dans les documents d'urbanisme
Septembre 2016 Ce guide pédagogique est destiné aux personnes en charge de conseiller et suivre les maîtres d'ouvrage (communes, communautés d'agglomération, communautés de communes et syndicats...
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Politique de l'eau, de la nature et des paysages à Paris et dans les...
Point-presse sur la politique de l'eau, de la nature et des paysages à Paris et dans les départements limitrophes, à l'occasion de la publication du plan d'actions stratégique 2016-2018 par la Mission...
View ArticleModification de la cartographie sur l'Oise
Sur l'Oise, un problème c'est posé en 2013 du fait d'un manque de disponibilité des données topographiques. Une première cartographie simplifiée a donc été réalisée afin de pouvoir mener la...
View ArticleLes Assises du 20 octobre 2016 : présentations
La matinée du 20 octobre 2016 a été consacrée à la rénovation et à l'innovation dans les réseaux de chaleur. Les présentations sont en ligne.
View ArticleRenouvellement de l'autorisation de capture, de transport et de détention...
Début : 24 octobre - Fin : 14 novembre 2016
View ArticleUn concours destiné aux Franciliens pour recruter des Techniciens Supérieurs...
Le Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et le Ministère du logement et de l'habitat durable organisent un concours destiné aux Franciliens afin de recruter des Techniciens Supérieurs...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 25/10/2016 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Regulation No. 138 - Uniform provisions concerning the approval of Quiet Road...
View ArticlePrise en compte du paysage dans les documents d'urbanisme
Guide pour une meilleure prise en compte des paysages dans le cahier des charges des SCOT, PLU et cartes communales
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République Française Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 28/10/2016 TEXTEOBJETPARU AU JO DU Arrêté du 17 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les...
View ArticleMission d'appui du 27 octobre 2016
Cet article présente la séance de la mission d'appui du 27 octobre 2016 : documents présentés en séance, documents d'accompagnement, compte rendu…
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 04/11/2016 (*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
View ArticleLes arrêtés ministériels compilés
La compilation consiste à intégrer dans un document unique, sans valeur officielle, un acte de base de la réglementation et ses modifications et corrections successives. Les consolidations ont...
View ArticleElaboration du SDAGE et du PDM
La directive cadre sur l'eau (DCE) engage les états membres de la communauté européenne dans une démarche de planification et leur impose de se fixer un objectif de résultat à l'horizon 2015. En...
View ArticleEchéances réglementaires
Ceci est une synthèse, il convient de se reporter aux textes réglementaires. Mise à jour du 10/11/2016 Echéances réglementaires pour l' 2007/46/CE par catégorie de véhicules Echéances réglementaires...
View ArticleDonnées relatives au SDAGE et PDM
Le SDAGE 2016-2021 du bassin Seine-Normandie contient un certain nombre de données qui permettent de guider sa mise en œuvre. Il s'agit principalement : des données cartographiques précisant certains...
View ArticleDéfinition du bon état
Définition du bon état pour les eaux de surface Pour les eaux de surface, le bon état s'évalue à partir de deux ensembles d'éléments différents : caractéristiques chimiques de l'eau d'une part,...
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