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L'état de l'environnement industriel en Ile-de-France
Juin 2016 La brochure de la DRIEE relative à« L'environnement industriel en Île-de-France », édition 2016, met en lumière les efforts menés dans le domaine de la prévention des risques et la maîtrise...
View ArticleObjectifs du PGRI
Objectif 1 : Réduire la vulnérabilité des territoires Préparation de la mise en œuvre de la disposition 1.A.1 relative à la définition du contenu des diagnostics de vulnérabilité des territoires Un...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République Française Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 24/06/2016 TEXTEOBJETPARU AU JO DU Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 27/06/2016 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Regulation No. 137 Uniform provisions concerning the approval of passenger cars...
View ArticleActualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République Française Pour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer ici N° 147 du 25/06/2016 Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 14 mai 2014 relatif...
View ArticleProjet d'arrêté de fusion des zones de répartition des eaux de Normandie
Début : 28 juin - Fin : 18 juillet
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 29/06/2016 (*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
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Inauguration du premier parc éolien en Seine-et-Marne
Communiqué de presse - 26 juin 2016 Le 24 juin 2016, la sociétéÉnergie du Gâtinais, filiale du groupe Akuo Energy, a inauguré le parc éolien «Énergie du Gâtinais » principalement situé sur les communes...
View ArticleAppel à projets repeuplement anguille 2016-2017
Le ministère de l'Ecologie, de l'Energie et de la Mer lance un appel à projet pour la mise en œuvre du "programme repeuplement de l'anguille en France", pour la campagne de pêche 2016-2017, qui...
View ArticlePLAGEPOMI 2016-2021
Le plan de gestion des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2016-2021 a été arrêté
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Autorité environnementale des plans et programme : les préfets passent le...
Communiqué de presse Paris, le 1er juillet 2016 La mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) francilienne, s'est réunie, le 30 juin, pour la première fois. Celle-ci assure la fonction...
View ArticleAménagement de la base de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts (93)
Début : 4 juillet - Fin : 29 juillet 2016
View ArticleSynthèse réglementaire
La compilation consiste à intégrer dans un document unique, sans valeur officielle, un acte de base de la réglementation et ses modifications et corrections successives. Les consolidations ont...
View ArticleSites Internet sur la réglementation
Rechercher un texte de la législation française Rechercher un texte de la législation européenne Rechercher un règlement ECE Consulter l'ADR 2009 - l'ADR 2011 - l'ADR 2013 Consulter les projets de...
View ArticleComment une intercommunalité peut-elle anticiper la prise de compétence...
L'anticipation de la prise de compétence GEMAPI avant le 1er janvier 2018 est permise par la loi, mais peut sembler complexe, et de nature à freiner les démarches volontaires d'un territoire. La...
View ArticleSur la route de l'économie circulaire : 20 découvertes insolites en...
A travers 20 présentations d'initiatives franciliennes en économie circulaire, découvrez des mutualisations qui s'organisent, des citoyens qui partagent, des déchets qui inspirent, des territoires qui...
View ArticleLe kit pédagogique du projet : pour construire un Agenda des Solutions local !
(rubrique en cours de construction)
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