Lauréats franciliens de l'appel à projet territoires àénergie positive
La Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a lancé en septembre 2014 un appel à projet pour mobiliser 200 « territoires àénergie positive pour la croissance verte ». Par...
View ArticleJournée technique d'échanges Natura 2000 du 18 novembre 2014
Retrouvez le déroulé et les échanges de cette journée dans la Synthèse des échanges_Natura_2000_du 18_novembre_2014 (format pdf - 2 Mo - 17/03/2015) Pour plus d'information, consultez les présentations...
View ArticleJournée technique d'échanges Natura 2000 du 18 novembre 2014
Retrouvez le déroulé et les échanges de cette journée dans la Synthèse des échanges_Natura_2000_du 18_novembre_2014 (format pdf - 2 Mo - 17/03/2015) Pour plus d'information, consultez les présentations...
View ArticleDésignation 2015 des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates...
La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 a pour objectif de protéger les eaux souterraines et de surface contre les pollutions provoquées par les nitrates d'origine agricole et de...
View ArticleUn nouveau régime réglementaire pour la géothermie à faible profondeur
Le décret modifiant le cadre réglementaire de la géothermie dite de « minime importance » a été publié au Journal Officiel du 10 janvier 2015. Ce décret, en préparation depuis plusieurs années,...
View ArticleL'appel à projets de la Semaine Européenne du Développement Durable 2015 est...
L'appel à projets de la Semaine Européenne du Développement Durable 2015 (30 mai - 5 juin) est lancé ! Le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie vous invite à inscrire dès à...
View ArticleSuivre et participer à l'évolution des données
La mise en ligne des métadonnées et des données correspondantes est en cours. Cette page et ces outils vont donc s'enrichir progressivement. Les conditions d'utilisation des données publiées sans...
View ArticleDécouvrir et télécharger les données (pour tous)
Principe La directive européenne Inspire impose aux autorités publiques (entre autres) de cataloguer les données géographiques et relatives à l'environnement, dont elles sont les productrices. A ce...
View ArticleUtiliser les flux et moissonner le catalogue de données (pour les techniciens)
Principe La directive européenne Inspire impose aux autorités publiques (entre autres) de cataloguer les données géographiques et relatives à l'environnement, dont elles sont les productrices. A ce...
View ArticleDispositions juridiques
Cet article présente les textes de lois qui encadrent la diffusion de données géographiques, relatives à l'environnement en Europe et en France.
View ArticleContraintes techniques
Cet article présente les contraintes techniques choisies par la Commission européenne, pour mettre en œuvre la directive Inspire.
View ArticleOutils informatiques
Cet article décrit les outils informatiques utilisés par la DRIEE, pour la mise en œuvre de la directive Inspire.
View ArticleRessources documentaires
Cet article recense les ressources publiées par conseil national de l'information géographique (CNIG), pour faciliter la mise en œuvre de la directive Inspire en France.
View ArticleAvertissement quant à l'utilisation des données
Le présent avertissement rappelle les droits et obligations des utilisateurs qui téléchargent sur un site Internet des informations mises à disposition par un service du Ministère de l'écologie, du...
View ArticleTPE et PME, la DRIEE vous offre une formation à la RSE en faveur de...
Formation à la RSE en faveur de l'environnement et du développement durable pour les TPE et PME/PMI d'Ile-de-France.
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 13/04/2015 (*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
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