Fermeture exceptionnelle : 26 décembre 2014 et 2 janvier 2015
Les 26 décembre 2014 et le 2 janvier 2015, la DRIEE sera exceptionnellement fermée.
View ArticleProjet d'arrêté définissant les dérogations au respect des objectifs de...
Début : 19 décembre 2014 - Fin : 18 juin 2015
View ArticleObjectifs de la DCSMM
L'objectif principal de la directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) 2008/56/CE du 17 juin 2008 est de parvenir au bon état écologique du milieu marin européen d'ici 2020 (transposée à...
View ArticleArticulation DCE-DCSMM
Il convient de souligner que la mise en œuvre de la directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) doit se faire en cohérence avec les politiques existantes, dont la directive cadre sur l'eau...
View ArticleConsultation du public sur l'eau, bassin Seine Normandie
Eau - Inondation - Milieu marin Du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015, sur le territoire du bassin Seine Normandie, consultez les projets de plan de gestion du risque inondation, de schéma d'aménagement...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République Française Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 29/12/2014 TEXTEOBJETPARU AU JO DU Arrêté du 15 décembre 2014 portant interdiction de mise sur le marché et...
View ArticleAppel à projets : "Agenda 21 : transition vers une économie verte"
La DRIEE lance un appel à projets destiné aux collectivités en Agenda 21 : "Agenda 21 : transition vers une économie verte"
View ArticleQue faire si je perds un certificat de ré-exportation ?
La première chose à faire est d'en informer le service instructeur : la DRIEE en région francilienne via l'adresse électronique dédiée à la CITES en Île-de-France :...
View ArticleProjet d'arrêté portant délimitation des frayères et zones d'alimentation et...
Début : 6 janvier - Fin : 27 janvier 2015
View ArticleJORF - Année 2014
Retour Année en cours Les textes des années 2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007 - 2006 - 2005 TEXTEOBJETPARU AU JO DU Arrêté du 15 décembre 2014 portant interdiction de mise sur le marché et...
View ArticleJOUE - Année 2014
Retour aux actualités réglementaires Année en cours - … - 2013 - 2012 - 2011- 2010 - 2009 TEXTE DU OBJET DU TEXTE PARU AU JO DU (*) RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 1322/2014 DE LA COMMISSION 19 septembre...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 18/12/2014 (*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
View ArticleWP29 - Année 2014
Retour aux actualités réglementaires Année en cours - … - 2013 - 2012 - 2011 TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Règlement no 100 Révision 2 − Amendement Prescriptions uniformes relatives uniformes...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 07/01/2015 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE 2014 - 2013 - 2012 - 2011
View Article2015 - cas par cas 95
F01115P0001 (format pdf - 6.8 Mo - 07/01/2015) Cergy - Projet d'une opération globale commerciale de restauration et d'hôtellerie de la ZAC des Linandes II 06/01/2015 10/02/2015 En cours Suivi des...
View Article2015 - cas par cas 91
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
View Article2015 - cas par cas - 78
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
View Article2015 - cas par cas - 77
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
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