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Channel: DRIEAT Île-de-France
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2014 - cas par cas - 93

Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0009 (format pdf - 7 Mo - 05/02/2014)...

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2014 - cas par cas 95

Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0003 (format pdf - 3.6 Mo - 06/02/2014)...

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2014 - cas par cas - 78

N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0011 (format pdf - 4.3 Mo - 06/02/2014) Maurepas - Construction logements...

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DRIEE fermée exceptionnellement au public le mardi 11 février 2014

Exceptionnellement, la DRIEE sera fermée au public le mardi 11 février 2014.

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Semaine du développement durable : l'édition 2014 est lancée !

L'édition 2014 est lancée avec pour thématique : "consommer autrement"

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Directive inondation : les cartes approuvées pour les TRI d'Ile-de-France

Le 20 décembre 2013, ont été approuvées les cartes des surfaces inondables et de risques pour le TRI "métropole francilienne" et le TRI de Meaux, suite à la phase de consultation des parties prenantes.

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Paris - 75

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Suivi du Journal Officiel du WP29

JO complet du WP29 Mise à jour du 14/02/2014 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE WP29 - 78 Révision 2 − Amendement 4 Résolution d'ensemble sur la construction des...

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Listes mises à jour le 14/02/2014

Le site du ministère de l'écologie, du développement durable et du logement - Energie et Climat - Sécurité et émissions des véhicules Laboratoires UTAC - Union Technique de l'Automobile, du Cycle et du...

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Veille réglementaire de janvier 2014

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2014 - cas par cas - 94

Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0014 (format pdf - 4.3 Mo - 14/02/2014)...

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Gargenville (78) – Projet de ZAC des Hauts de Rangiport

Début : 17 février - Fin : 9 mars 2014

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Carrières-Sous-Poissy (78) – Projet de Parc du Peuple de l'Herbe

Début : 17 février - Fin : 9 mars 2014

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Suivi du Journal Officiel de l'Union Européenne

JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 18/02/2014 TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JO DU RÈGLEMENT (UE) No 133/2014 DE LA COMMISSION 31 janvier 2014 modifiant,...

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Actualités réglementaires

Suivi du Journal Officiel de la République Française Pour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer ici 27/01/2014 Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux...

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L'engagement associatif devient Grande cause nationale pour 2014

Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a souhaité faire de l'Engagement associatif la Grande cause nationale pour 2014. Ce label permettra au Mouvement associatif d'obtenir des diffusions gratuites sur...

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L'engagement associatif, Grande cause nationale pour 2014

Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a souhaité faire de l'Engagement associatif la Grande cause nationale pour 2014. Ce label permettra au Mouvement associatif d'obtenir des diffusions gratuites sur...

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Vallée Rive Gauche (92)

Début : 24 février - Fin : 16 mars 2014

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Les Lauréats des Trophées 2013

L'année 2013 fête les 10 ans de la loi sur le mécénat d'entreprise. En lançant le 4 juillet 2013 la 4ème édition du concours des Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le...

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Suivi du Journal Officiel du WP29

JO complet du WP29 Mise à jour du 24/02/2014 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Règlement no 46(WORD) fichier PDF endommagé Révision 4 Prescriptions uniformes...

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