2014 - cas par cas - 93
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0009 (format pdf - 7 Mo - 05/02/2014)...
View Article2014 - cas par cas 95
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0003 (format pdf - 3.6 Mo - 06/02/2014)...
View Article2014 - cas par cas - 78
N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0011 (format pdf - 4.3 Mo - 06/02/2014) Maurepas - Construction logements...
View ArticleDRIEE fermée exceptionnellement au public le mardi 11 février 2014
Exceptionnellement, la DRIEE sera fermée au public le mardi 11 février 2014.
View ArticleSemaine du développement durable : l'édition 2014 est lancée !
L'édition 2014 est lancée avec pour thématique : "consommer autrement"
View ArticleDirective inondation : les cartes approuvées pour les TRI d'Ile-de-France
Le 20 décembre 2013, ont été approuvées les cartes des surfaces inondables et de risques pour le TRI "métropole francilienne" et le TRI de Meaux, suite à la phase de consultation des parties prenantes.
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 14/02/2014 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE WP29 - 78 Révision 2 − Amendement 4 Résolution d'ensemble sur la construction des...
View ArticleListes mises à jour le 14/02/2014
Le site du ministère de l'écologie, du développement durable et du logement - Energie et Climat - Sécurité et émissions des véhicules Laboratoires UTAC - Union Technique de l'Automobile, du Cycle et du...
View Article2014 - cas par cas - 94
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision rendue F01114P0014 (format pdf - 4.3 Mo - 14/02/2014)...
View ArticleGargenville (78) – Projet de ZAC des Hauts de Rangiport
Début : 17 février - Fin : 9 mars 2014
View ArticleCarrières-Sous-Poissy (78) – Projet de Parc du Peuple de l'Herbe
Début : 17 février - Fin : 9 mars 2014
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 18/02/2014 TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JO DU RÈGLEMENT (UE) No 133/2014 DE LA COMMISSION 31 janvier 2014 modifiant,...
View ArticleActualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République Française Pour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer ici 27/01/2014 Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux...
View ArticleL'engagement associatif devient Grande cause nationale pour 2014
Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a souhaité faire de l'Engagement associatif la Grande cause nationale pour 2014. Ce label permettra au Mouvement associatif d'obtenir des diffusions gratuites sur...
View ArticleL'engagement associatif, Grande cause nationale pour 2014
Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a souhaité faire de l'Engagement associatif la Grande cause nationale pour 2014. Ce label permettra au Mouvement associatif d'obtenir des diffusions gratuites sur...
View ArticleLes Lauréats des Trophées 2013
L'année 2013 fête les 10 ans de la loi sur le mécénat d'entreprise. En lançant le 4 juillet 2013 la 4ème édition du concours des Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 24/02/2014 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Règlement no 46(WORD) fichier PDF endommagé Révision 4 Prescriptions uniformes...
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