Charte "Quartiers résilients"
Le préfet de la Région Ile-de-France et le préfet de police de Paris ont signé le 5 mars 2018, une Charte des quartiers résilients (format pdf - 2.6 Mo - 17/12/2018) (mise à jour des signataires : nov...
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Inondation : une charte pour construire des quartiers résilients
Le préfet de la Région Ile-de-France et le préfet de Paris, préfet de police de Paris ont signé le 5 mars 2018, une Charte des quartiers résilients (format pdf - 171.8 ko - 12/03/2018) avec les...
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Les opérateurs de réseaux s'engagent pour réduire la vulnérabilité face aux...
Les opérateurs de réseau dans les domaines de l'énergie, des télécommunications, de l'eau, de l'assainissement et des transports et les collectivités compétentes, ont signé une déclaration d'intention...
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Inondations : êtes-vous bien préparé ?
Si la Seine ou la Marne débordent et inondent votre entreprise ou votre commerce, que ferez vous ? Savez vous si votre assurance est complète ? Savez-vous si vous pouvez rapidement installer vos...
View ArticlePrévision des crues
Lien du site permettant de s'informer en temps réel : https://www.vigicrues.gouv.fr/
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Prévention des inondations : des vidéos pour tout comprendre
Quand les professionnels répondent aux citoyens sur le risque inondation : Vous voulez comprendre comment se forment les inondations ? Vous voulez savoir ce que font l'Etat et tous les acteurs pour...
View ArticleActualités réglementaires
Suivi du Journal Officiel de la République FrançaisePour voir l'historique et visualiser les textes, cliquer icin° 185 du 11/08/2021 Décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du...
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Tous les JO de la République FrançaiseRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 11/08/2021TEXTEOBJETPARU AU JO DUDécret n° 2021-1064 du 9 août 2021modifiant l'article R. 222-1 du code de la...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union EuropéenneRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 17/08/2021TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JORèglement ONU no 142—Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des...
View ArticleSuivi des publications au WP29
Toutes publications de GenèveMise à jour le 19/08/2021Retour aux actualités réglementairesTEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LEUN Regulation No. 154Revision 1Uniform provisions concerning the approval...
View ArticleVillenoy et Isles-les-Villenoy (77)-dérogation à l'interdiction d'atteinte...
Le projet d'arrêté complémentaire à l'arrêté n°2020/19 UD77-DRIEE du 20 mars 2020 portant dérogation à l'interdiction d'atteinte aux espèces protégées dans le cadre du projet industriel TERZEO sur les...
View ArticleEvry-Courcouronnes (91) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces...
En application de l'article L.123-19-2 du code de l'environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l'environnement font l'objet d'une consultation du public par voie...
View ArticleFiches espèces de la Directive Habitats, Faune, Flore présentes en Île-de-France
Code Natura 2000 Nom vernaculaireNom scientifiqueNombre de sites Natura 2000 concernésen Île-de-FranceNombre de sites Natura 2000 concernésen FranceFiche cahier d'habitats Natura 2000Fiche INPNAtlas...
View ArticleOrsay-Les Ullis (91). Portant dérogation à l'interdiction d'atteinte aux...
En application de l'article L.123-19-2 du code de l'environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l'environnement font l'objet d'une consultation du public par voie...
View ArticleLa révision du programme d'actions nitrates commence
Par l'arrêté du 15 juin 2021 (publié le 25 juin 2021) au recueil des actes administratifs, le préfet de la région Île-de-France prescrit la révision du précédent Programme d'actions régional nitrates,...
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