2016 - cas par cas - 78
Suivi des dossiers au cas par cas N° formulaire et fichiers téléchargeables Communes Intitulé Projet Date réception Date limite décision Décision (date de mise en ligne indiquée)
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View ArticleLes documents du SDAGE 2016-2021
Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 5 novembre 2015 qui a également donné un avis sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet...
View ArticleLes documents du programme de mesure 2016-2021
Le SDAGE 2016-2021 du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 5 novembre 2015 qui a également donné un avis sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le...
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JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 22/12/2015 (*) Référence en gras : Lien vers le journal officiel en attendant la mise à disposition d'un lien direct...
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View ArticleLes arrêtés ministériels compilés
Mise à jour du 28/12/2015 La compilation consiste à intégrer dans un document unique, sans valeur officielle, un acte de base de la réglementation et ses modifications et corrections successives. Les...
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Lacs réservoirs : des mesures pour résorber le retard de remplissage
Communiqué de presse du 4 janvier 2016 Les quatre lacs réservoirs (Lacs Marne, Aube, Seine et de Pannecière) exploités par l'Établissement public territorial de bassin (EPTB) Seine Grands Lacs assurent...
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