Suivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 08/12/2014 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Règlement no 30 Révision 3 − Amendement 3 − Rectificatif 1 Prescriptions...
View ArticleLes constructions sur terrain argileux en Ile-de-France
Juillet 2014 Plaquette de présentation pour savoir : comment faire face au risque de retrait-gonflement des sols argileux et que faire si vous souhaitez construire, aménager ou rénover.Téléchargez...
View Article35 arrêtés préfectoraux de biotope couvrent plus de 1815 ha du territoire...
Afin de prévenir la disparition d'espèces protégées (figurant sur la liste prévue à l'article R411-1 du Code de l'Environnement), le préfet peut fixer, par arrêté, les mesures tendant à favoriser, sur...
View ArticleStratégies locales de gestion des risques d'inondation
Pour chaque territoire à risque important d'inondation (TRI), une stratégie locale de gestion des risques d'inondation doit être mise en place. Elle doit être élaborée pour réduire les conséquences...
View ArticleBilan patrimonial des réserves naturelles d'Ile-de-France
Document réalisé par Natureparif en partenariat avec la DRIEE et la Région Ile-de-France
View ArticleEtude prospective Bâtiment
Cette étude prospective vise àévaluer l'impact sur le secteur du bâtiment induits par la dynamisation de la construction neuve autour des gares des nouvelles lignées de transports prévues dans le Cadre...
View ArticleEtude prosective ECECLI (Evolution Compétences Emplois Climat)
Au croisement des filières et des thématiques à) enjeux pour l'Île-de-France, le projet ECECLI a identifié les activités potentiellement porteuses d'évolution de l'emploi et des compétences. L'approche...
View ArticleSaint-Pierre-lès-Nemours (77) - Destruction d'un bâtiment appartenant à...
Début : 12 décembre 2014 - Fin : 9 janvier 2015
View ArticlePublication de l'étude prospective Bâtiment
Cette étude prospective vise àévaluer l'impact sur le secteur du bâtiment induits par la dynamisation de la construction neuve autour des gares des nouvelles lignées de transports prévues dans le Cadre...
View ArticlePublication de l'étude prospective ECECLI : 35 métiers liés à la croissance...
Le projet ECECLI a identifié les activités potentiellement porteuses d'évolution de l'emploi et des compétences dans le cadre de la transition écologique et énergétique et du Grand Paris. Outre la...
View ArticleLes opportunités de développement de l'économie sociale et solidaire dans la...
En Île-de-France, les bâtiments sont à l'origine de 50 % des émissions de gaz à effet de serre. La filière francilienne du bâtiment est aujourd'hui appelée à se réformer pour diminuer son impact...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de la République Française
Tous les JO de la République Française Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 16/12/2014 TEXTEOBJETPARU AU JO DU Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux...
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