Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas - pSIC - FR1102009
Les sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas sont constitués de trois entités correspondantes à trois anciens sites Natura 2000 (FR1102009, FR1102008 et FR1102016).La fusion des trois...
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ICPE : le gérant de la casse auto écope de 18 mois de prison
Mercredi 14 avril, le gérant d'une casse auto, Men Autos, située au Pin en Seine-et- Marne, a été condamné par le Tribunal correctionnel de Melun à 18 mois de prison dont 9 avec sursis, notamment pour...
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Un guide pour une formation-transmission entre éco-délégué-e-s développé par...
Simple, ludique, méthodique, opérationnel et interactif, il offre aux éco-délégué.es expérimenté.es des contenus, des outils et des fiches "animation" pour former les nouveaux.elles éco-délégué.es et...
View ArticleLa transition écologique, axe transversal des CRTE
Cadre réglementaireLa circulaire n°6231/SG du 20 novembre 2020 du Premier Ministre fixe le cadre de l'élaboration des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) :La transition écologique...
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Création de la réserve naturelle nationale des Etangs et rigoles d'Yveline
310 hectares, huit plans d'eau, une poignée d'aqueducs voulus et construits sous le règne du Roi soleil, des zones humides peuplées d'espèces rares voire en danger … la nouvelle réserve naturelle...
View ArticleTrame pour le bilan annuel d'activité de l'animation Natura 2000
La structure animatrice d'un ou de plusieurs sites Natura 2000 doit élaborer chaque année un bilan d'activité de l'animation. Ce bilan tient compte des aspects techniques, scientifiques (évaluation de...
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Formulaire Standard de Données (FSD)
Le fonctionnement et la réussite du réseau Natura 2000 sont liés au niveau d'information sur les habitats et les espèces d'intérêt communautaire présents au sein du réseau (article 4, paragraphe 1 de...
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Diagnostic de la flore et des habitats naturels des buttes gréseuses de...
Dans le cadre du partenariat avec la DRIEAT, le Conservatoire Botanique National du Bassin Parisien (CBNBP) a réalisé un diagnostic de la flore, des végétations, des habitats d'intérêt communautaire...
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Protocole d'Évaluation de l'État de Conservation (EEC) des dunes intérieures...
Afin de répondre d'une part à l'obligation communautaire de réaliser une "surveillance de l'état de conservation des habitats et des espèces d'intérêt communautaire" et d'autre part à l'obligation...
View ArticleDiagnostic de la flore et des habitats naturels des buttes gréseuses
Le Conservatoire Botanique National du Bassin Parisien a réalisé un diagnostic de la flore, des végétations, des habitats d'intérêt communautaire et patrimoniaux de 24 buttes gréseuses en Essonne.
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Circonstances de contamination au Sars-CoV-2, de la connaissance aux bonnes...
Participez au webinaire du mardi 7 mai organisé par le réseau Îsée.Pour en savoir plus et vous inscrire, rendez-vous sur lesite du PRSE Île-de-France.
View ArticleOuverture de la chasse : projets d'arrêtés départementaux de petite couronne...
Consultation du public sur les projets d'arrêtés préfectoraux relatifs à la période d'ouverture et de clôture de la chasse dans les départements de la petite couronne parisienne. En application de...
View ArticleEspèces susceptibles d'occasionner des dégâts : projets d'arrêtés pour Paris...
Consultation du public sur les projets d'arrêtés préfectoraux fixant la liste des animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de leur destruction dans les départements de...
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union EuropéenneRetour aux actualités réglementairesMise à jour du 30/04/2021TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JORectificatif au règlement (UE) 2020/740 du Parlement européen et du Conseil25...
View ArticleSuivi des publications au WP29
Toutes publications de GenèveMise à jour le 30/042021Retour aux actualités réglementairesTEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LERèglement ONU no48Révision 12 − Amendement 10Prescriptions uniformes...
View ArticleLa DRIEAT d'Ile-de-France
La DRIEAT d'Ile-de-FranceLa Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement, de l'Aménagement et des Transports a été créée par le décret du 10 mars 2021, suite à la fusion des directions...
View ArticleProjet d'arrêté interpréfectoral portant protection des biotopes et des...
1. Contexte et procédure Une demande a été déposée par la SNCF Réseau et l'Agence des espaces verts (AEV) pour modifier l'arrêté préfectoral de protection de biotope du Bois Saint Martin du 22 décembre...
View ArticleLes bases de données sur les risques.
Principales bases de données relatives aux risques naturels et technologiques.Les services déconcentrés de l'État recueillent et organisent la communication de l'information en matière de risques,...
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