Clik here to view.
L'atlas des paysages de Seine-Saint-Denis est en ligne
La DRIEE, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et le CAUE du département viennent de mettre en ligne le site Internet de l'Atlas des paysages de Seine-Saint-Denis. Vous pouvez y accéder en...
View ArticleLe périmètre étudié prolonge le périmètre classé…
Le périmètre étudié prolonge le périmètre classé de la plaine du château de Versailles et lui est complémentaire. Les enjeux paysagers sont en rapport avec l'activité agricole de la plaine et des...
View ArticlePêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie
Synthèse des observations du public sur le projet d'arrêté relatif à la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie.
View ArticleProjet d'arrêté préfectoral portant prescriptions sur les mesures...
En application de l'article L.123-19-1 du code de l'environnement, le principe de participation du public, prévu à l'article 7 de la Charte de l'environnement, est applicable aux décisions, autres que...
View ArticleSecteur d'Information sur les Sols (SIS) dans le Val-de-Marne (94)
SIS94 2020 2e vague - synthèse des observations du public (format pdf - 135.4 ko - 06/03/2020) SIS94 2020 3e vague - synthèse des observations du public (format pdf - 216.8 ko - 06/03/2020)
View ArticleDossiers d'Autorisation
Paris 8èmeArrêté Interpréfectoral n° 2020-20 du 19 février 2020 complémentaire à l'Arrêté 2016-46 du 31 mars 2016 portant autorisation du prolongement à l'Ouest de la ligne E du RER - projet EOLE- de...
View ArticleDossiers de déclaration
Asnières-sur-SeineConstruction ensemble immobilier au 56-64 rue Robert Dupont/90-92 rue Ménil : Récépissé de déclaration du 08 janvier 2020 - SEFRI-CIME Promotion (format pdf - 512.2 ko - 09/03/2020)
View ArticleDossiers d'Autorisation
ColombesArrêté Interpréfectoral n° 2020-20 du 19 février 2020 complémentaire à l'Arrêté 2016-46 du 31 mars 2016 portant autorisation du prolongement à l'Ouest de la ligne E du RER - projet EOLE- de la...
View ArticleClik here to view.
Information acquéreur-locataire (IAL) : pour connaître l'état des risques et...
L'acquéreur ou le locataire d'un bien immobilier doit être informé par le vendeur ou le bailleur des risques (naturels, miniers, technologiques, sismiques, radon…) et pollutions auxquels ce bien est...
View ArticleInformation acquéreur-locataire dans les Hauts-de-Seine
Dans le département des Hauts-de-Seine, pour permettre au vendeur et au bailleur d'établir l'état des risques, sont définis par l'arrêté préfectoral n°2017-94 du 26 avril 2017 (format pdf - 245.7 ko -...
View ArticleDossiers d'Autorisation
Noisy-le-SecArrêté Interpréfectoral n° 2020-20 du 19 février 2020 complémentaire à l'Arrêté 2016-46 du 31 mars 2016 portant autorisation du prolongement à l'Ouest de la ligne E du RER - projet EOLE- de...
View ArticleDampierre-en-Yvelines (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des...
En application de l'article L.123-19-2 du code de l'environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l'environnement font l'objet d'une consultation du public par voie...
View ArticleClik here to view.
Plaquette "Rejets des substances dangereuses dans l'eau"
L'arrêté ministériel dit « RSDE » du 24 août 2017, paru au JO du 6 octobre 2017, vient parachever l'action menée depuis 2002 sur les substances dangereuses dans l'eau en provenance des établissements...
View ArticleClik here to view.
Rejet de substances dangereuses dans l'eau
L'arrêté ministériel dit « RSDE » du 24 août 2017, paru au JO du 6 octobre 2017, vient parachever l'action menée depuis 2002 sur les substances dangereuses dans l'eau en provenance des établissements...
View ArticlePorter à connaissance une modification notable d'une ICPE
Toute modification notable apportée à une ICPE soumise à autorisation, qu'elle intervienne avant la réalisation du projet, lors de sa mise en œuvre ou de son exploitation, doit être portée à la...
View Article