Soutien financier - Règlements Locaux de Publicité Intercommunaux 2014
Par courrier circulaire en date du 30 septembre 2013, le Ministère de l'Egalité des Territoires et du Logement a lancé un appel à projet qui vise notamment à encourager l'élaboration des Règlements...
View ArticleSerris (77) - Projet de ZAC du Couternois
Début : 11 décembre 2013 - Fin : 6 janvier 2014
View ArticleSuivi du Journal Officiel de l'Union Européenne
JO complet de l'Union Européenne Retour aux actualités réglementaires Mise à jour du 12/12/2013 TEXTEDUOBJET DU TEXTEPARU AU JO DU DIRECTIVE 2013/60/UE DE LA COMMISSION 27 novembre 2013 modifiant, aux...
View ArticleSuivi du Journal Officiel du WP29
JO complet du WP29 Mise à jour du 12/12/2013 Retour aux actualités réglementaires TEXTEMISE A JOUROBJET DU TEXTEPARU LE Regulation No. 9 Revision 3 Uniform provisions concerning the approval of...
View ArticlePour le « rétablissement des continuités écologiques sur des infrastructures...
Dans le cadre de la Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020, un des engagements de l'État en 2011-2013 a consistéà mettre en œuvre des incitations pour améliorer la biodiversité des espaces...
View ArticlePour les parcs naturels régionaux en 2010
Suite à l'appel à projets lancé fin 2008, le ministère du Développement durable a organisé le 30 juin 2010, en partenariat avec la Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à...
View ArticleLa trame verte et bleue dans les documents d'urbanisme
Un guide national et une sélection documentaire.
View ArticleLe centre de ressources national pour la mise en oeuvre de la trame verte et...
Le Centre de ressources trame verte et bleue constitue une boîte à outils multifonctionnelle essentiellement destinée à un soutien méthodologique aux professionnels.
View ArticleSubventions en 2014 : ouverture le 14-02-14
Le dépôt des demandes de subvention pour 2014 sera ouvert à partir du 14 février 2014.
View ArticleJournée technique d'échange Natura 2000 19 novembre 2013
Retrouvez le déroulé et les échanges de cette journée dans la synthèse des échanges journée Natura 2000 19 novembre 2013 (format pdf - 2.3 Mo - 27/12/2013) Pour plus d'information, consultez les...
View Article